plan

v. planifier, projeter

n. plan; projet; programme

Cette page d’ répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom.  Un plan peut être tout aussi bien :un objet mathématique : Voir plan (mathématiques) ;une surface plane (plan d'eau, plan incliné...) ;une représentation, Une représentation de l'espace, carte géographique ;En science de l'ingénieur, les plans présentent les exigences relatives à une pièce : dimensions, méthode de fabrication, tolérances de forme et de dimension.
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Le plan de redressement est un programme qui, au cours d'une procédure collective ,est présenté en vue , soit d'organiser la continuation de l'entreprise , soit sa cession.Si le tribunal rejette le Plan qui lui est présenté , il prononce la liquidation des biens.

Dans le cas où le Plan est adopté, les cautions solidaires et les coobligées ne peuvent cependant pas s'en prévaloir .

Textes
Code de commerce art.l621-62 et s.L621-139.
D.n°85-1388 du 27 déc.1985 art. 86 et s.

Bibliographie
Fort (G.), Les plans de redressement des entreprises en difficulté, thèse Nice, 1988.
Laubie, Le plan de continuation ou de cession de l'entreprise, RPC 1986.n°4,19.
Chaput, J-Cl.com Fasc.2400 , Plan Généralités
Chaput, J-Cl.com Fasc.2410 , Plan de continuation, conditions
Lebel (Ch.), L'élaboration du plan de continuation de l'entreprise en redressement judiciaire, thèse Dijon, 1996.
Problèmes d'exécution des plans de redressement, Paris, éd.Les Petites affiches 16 juin 1993 - La loi , 1993.

38590 ISERE

plan1 [plWn] n
(a)(proposal, intention) projet m, plan m;
plan of battle, plan de bataille;
Fin investment plan, plan d'investissement;
Econ five year plan, plan quinquennal;
Av flight plan, plan de vol;
to change one's plans, changer de projets;
to have no fixed plan(s), ne pas avoir de projet bien déterminé;
everything went according to plan, tout a marché comme prévu;
the best plan would be to ..., la meilleure solution serait de ...;
it would be a good plan to ..., ce serait une bonne idée ou on ferait bien de ...;
what are your plans for the summer?, quels sont vos projets pour cet été?;
I've thought of a plan, j'ai imaginé un plan;
to have other plans, avoir d'autres projets;
(b)(drawing etc) plan m (d'un bâtiment, d'une ville etc); (in surveying) plan, levé m (d'un terrain); cadre m, plan (d'un roman etc);
ground plan, plan géométral;
sketch plan, plan sommaire, croquis m;
to draw a plan, tracer ou dessiner un plan.

plan2 v (-nn-)
1vt
(a)(arrange) projeter (un voyage etc); combiner (une attaque etc); comploter, tramer (un crime);
to plan to do something, projeter de faire quelque chose;
this had been planned, cela avait été prévu;
they were planning to rob a bank, ils projetaient de voler une banque;
(b)faire ou dessiner le plan de (quelque chose); Econ planifier (la production etc); faire ou établir ou élaborer le plan de (son nouveau roman etc);
the school was planned for 500 pupils, l'école a été prévue pour 500 élèves.
2vi faire des projets;
to plan for the future, faire des projets d'avenir.