invention (brevet)

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Brevet
Un brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire un droit exclusif d'exploitation sur l'invention brevetée. Ce titre a une durée limitée, généralement 20 ans, voire 25 dans le cas de certains produits pharmaceutiques. Le brevet n'est valable que sur un territoire déterminé (en général un pays unique, dans certains cas un groupe de pays, cas du brevet eurasien).
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Brevet (homonymie)
Cette page d’ répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom.  Le terme brevet peut désigner :Un titre de propriété industriellebrevet ;Par extension Brevet logicieldes diplômes français Brevet des collègesDiplôme National du Brevet Brevet de technicien supérieur (BTS)Brevet d'études professionnelles (BEP)Les Brevet d'État d'éducateur sportif, des diplômes nationaux français donnant droit à l'exercice de l'encadrement à titre professionnel de certaines activités sportives (brevet d'État "sports de corde" pour l'escalade, la via ferrata, etc.) ;Le Brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport ;un acte de reconnaissance de capacités spécifiques brevet de pilote pour le vol à vuebrevets de natationbrevet de secouristebrevet d'animateur, En Belgique, un animateur breveté est un animateur ayant subi une formation reconnue par la région. Ils ont droit à des subventions spécifiques.En France, Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur de centre de vacances et de loisirs (BAFA)
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