L'environnement est perçu et pensé comme un tout associé à l'habitat. L'environnement biophysique et humain sont les champs de compétences et d'études des préoccupations sociales et civiles. Globalement, l'environnement est un ensemble de composants et de conditions virtuelles, naturelles et culturelles localisées. Les seuils écologiques environnementaux composent les conditions qui balisent, dans l'espace et le temps, l'évolution de la matière et des organismes, la
vie, l'occupation des espèces et l'écologie humaine. La réalité biophysique inclus la réalité humaine dans l'écologie environnementale des espèces. La réalité humaine inclus l'environnement humain dans la complexité de ses débordements du réel par l'imaginaire, l'idéologie et la pensée. Les composants et les conditions de l'environnement entretiennent, pénètrent et modifient continuellement les caractéristiques des milieux. L'
intelligence animale et les cultures humaines reconnaissent ces résultats et développent des activités, l'éducation et des actions en
santé environnementale.
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La politique de la Communauté dans le domaine de l'environnement vise la préservation, la protection et l'amélioration de la qualité de l'environnement ainsi que la protection de la santé des personnes. Elle s'attache également à l'utilisation prudente et rationnelle des ressources naturelles. Enfin, elle contribue à la promotion, sur le plan international, de mesures destinées à faire face aux problèmes régionaux ou planétaires de l'environnement (article 174, ex-article 130 R du traité CE).
Au niveau de son élaboration, elle est soumise à différentes procédures décisionnelles selon les domaines auxquels touchent les dispositions à arrêter. Ainsi, en vue de réaliser les objectifs énumérés, le Conseil:
•statue à l'unanimité et après consultation (avis simple) du Parlement européen, du Comité économique et social et du Comité des régions, lorsque la question porte sur des dispositions fiscales, d'aménagement du territoire, d'affectation des sols (à l'exception de la gestion des déchets et des mesures à caractère général) ou affecte sensiblement les choix d'un État membre en matière d'énergie (article 175, paragraphe2).
•statue conformément à la procédure de codécision et après consultation du Comité économique et social et du Comité des régions, dans le cas de l'adoption des programmes d'action à caractère général fixant les objectifs prioritaires à atteindre.
La notion de "développement durable" a été inscrite dans les objectifs de l'Union européenne par le traité d'Amsterdam et l'intégration de la protection de l'environnement a été renforcée dans les autres politiques communautaires, notamment dans le cadre du marché intérieur (articles 2 et 6 du traité CE).
La possibilité pour un État membre d'appliquer des normes plus strictes que les normes harmonisées a été facilitée. Ces normes plus strictes doivent être compatibles avec le traité et communiquées à la Commission.
La politique environnementale est fondée sur les principes de précaution et d'action préventive, de correction à la source et du «pollueur-payeur».
Voir :
•
Développement durable •
Majorité qualifiée •
Organismes génétiquement modifiés (OGM)•
Principe de précaution•
Procédure de codécision •
Procédure de l'avis simple (procédure de consultation)•
Protocole de Kyoto•
Sécurité alimentaire•
Unanimité
Ensemble des facteurs, conditions et influences externes qui affectent un organisme ou une collectivité.
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