charge

v. faire payer; charger (de faire), enjoindre; inculper,accuser; charger (une arme)

n. prix; responsabilité; chargement; charge (explosive); accusation

Cette page d’ répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom.  Une charge est une fonction, un emploi ; elle peut être réelle ou honorifique.Charge système (informatique)Charge électriqueCharge de couleurCharge de travailCharge militaireCharge moteurCharge (hydraulique)Charge (héraldique)Charge comptableCharge du taureauCharge utile d'un transportCharge d'explosifSyndrome CHARGECharge (substance)Charges socialesNotre charge apostolique, encyclique de Pie X
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Chargé est une commune française du département d'Indre-et-Loire, dans la région Centre.
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Au singulier une " charge " est une fonction publique donnant le droit à son titulaire de présenter un successeur.Le droit de présentation est un bien patrimonial Les officiers ministériels sont titulaires d'une charge.

En droit privé, le mot désigne une prestation qu' une personne accepte de supporter en contrevaleur de l' avantage qu'elle reçoit. Ainsi outre le prix principal de son occupation, qui est le loyer, le locataire supporte des charges dites locatives .Lorsque dans un testament le stipulant subordonne l'exécution d'un legs , à l'acceptation par le légataire de servir une rente à une tierce personne , on dit qu'un tel legs est stipulé "avec charges ".

Un "Cahier des charges" est un document qui est une pièce annexe au contrat principal, dans lequel sont énumérées les obligations se rapportant aux conditions d'exécution du contrat principal : il en est ainsi du cahier des charges d'un lotissement ou du cahiers des charges régissant les conditions d'une vente publique et du Cahier des charges décrivant les obligations que doit supporter l'adjudicataire d'un marché public.

Selon l'article 463 du Code civil , si la donation ou le legs est fait sans charges pour le mineur, son tuteur peut accepter seul ,c'est à dire sans être obligé de demander l'autorisation du Conseil de famille ,la donation ou le legs particulier qui est fait à son pupille ,.

Textes
Code civ. art. 463, 609, 900-2, 953 et s, 1046, 1084, 2086,
Bibliographie
Boulanger (F.), La loi du 4 juil .1984 sir la révision des charges dans les libéralités, JCP 1985, I, 3177.
Witz (C.), La révision des charges et conditions en matière de libéralités .... D. 1985,Chr.101.
Pour les charges locatives voir le mot " bail".

1. Quantité donnée d'explosif, soit en vrac, soit contenu dans une bombe, un projectile, une mine ou autre engin du même genre, soit encore utilisé comme propulseur d'une balle ou d'un projectile. Voir aussi charge amorcée; charge d'amorçage. 2. En génie de combat, quantité d'explosifs préparée à des fins de destruction. Voir aussi charge amorcée; charge coupante; charge d'amorçage; charge enterrée; charge formée; charge inerte; renforçateur d'amorçage. 3. Poids total des passagers et du fret transportés par un navire, un aéronef, un train, un transport routier ou tout autre moyen de transport. Voir aussi capacité d'emport instantané; capacité d'enlèvement demandé; charge de combat; chargement standard. 30/11/92

The total weight of passengers and/or freight carried on board a ship, aircraft, train, road vehicle or other means of conveyance. See also airlift capability; airlift requirement; combat load; standard load. 30/11/92

(v. i.) En défense , défausser ses honneurs sur un pli qui sera remporté par la défense .