Traçabilité
Traçabilité
C'est une des
préoccupations essentielles en matière de qualité. Il s'agit en effet
de pouvoir retrouver, au moyen d'enregistrements systématiques, tout
l'historique d'un processus, d'en identifier
les éléments utiles avec précision et de déterminer pour chacun d'eux
qui a agi, ce qui a été fait ou utilisé, à quel moment, où, selon
quelles modalités etc…
Dans le plan qualité d'une organisation, ces
enregistrements sont prévus dans le plan et les procédures d'assurance
qualité de l'organisation.
Entre cocontractants, l'organisation contractuelle
de la traçabilité d'un processus permet quelquefois de débloquer des négociations
dans l'impasse. C'est notamment le cas lorsque chaque partie prétend en
mettre la responsabilité à la charge de l'autre au motif qu'elle n'en a
pas la maîtrise (coopération technique, accord de fabrication, contrat
de passage etc..) .
Dans ce cas, l'enjeu pour les négociateurs, ou le
consultant en
ingénierie contractuelle qui les assiste, sera de prendre en compte l'ensemble
des éléments pertinents et leur mode d'enregistrement, en se limitant au
stricte nécessaire de façon à ne pas alourdir inconsidérément le déroulement
du contrat.
Copyright 2002-2006 Albert-Jean Darmon -
Lawperationnel Le Droit et les contrats dans la pratique et les Affaires par A-J Darmon, Avocat, Paris, France.
TRACEABILITY
historique, traçabilité the evidence of an association between items, such as between process outputs, between an output and its originating process, or between a requirement and its implementation
tracabilite
traçabilité
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可追溯性
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