resolution
n.
résolution; décision, solution, réponse; délibération; détermination
n.
résolution, détermination, décision; résolution d'un écran, quantité de pixels constitutifs d'une image affichée sur un écran (Informatique); définition d'une image (télévision, écran), (Electroniques)
Résolution
Cette page d’ répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Le mot résolution peut avoir plusieurs significations toutes découlant du sens dissolution, désagrégation, disparition, et il est employé dans de nombreux domaines.
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Resolution (entreprise)
Resolution (homonymie)
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Resolution, une compagnie d'assurance britannique,
Resolution Island, une île de l'
Archipel arctique canadien rattachée au
Nunavut,Resolution Island, une île de la
Nouvelle-Zélande,Différents navires nommés HMS Resolution, dont
celui commandé par le Capitaine Cook,Resolution, une chanson de l'album
What's left of me de
Nick Lachey.
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RESOLUTION
Caractéristique technique des écrans et des imprimantes. C'est le nombre de points représentables par unité de surface. Un dessin apparaîtra d'autant plus précis que la résolution de l'écran ou de l'imprimante sera élevée. Pour une même résol lution, les écrans peuvent avoir des dimensions variées. On indique généralement le nombre de points représentables en hauteur et en largeur.
Résolution
La résolution consiste dans l'annulation des effets obligatoires d'un acte juridique en raison principalement de l'inexécution fautive par l'une des parties, des obligations mises à sa charge par la Loi ou par le contrat . La résolution a un effet rétroactif, Il en découle que les parties sont remises dans l'état où elles se trouvaient à la date de la conclusion du contrat .De ce fait elle doivent se restituer les prestations qu'elles ont reçues de l'autre partie . Celle des parties au préjudice de laquelle le contrat a été résilié doit à l'autre des dommages-intérets compensatoires .
La résolution peut résulter soit d'un accord des parties, soit d'une clause résolutoire expresse , soit d'une décision judiciaire.
Textes
C.civ.art.1183 et s.
Bibliographie
Aubert( J-L.), Les restitutions consécutives à l'annulation d'un contrat : quel régime juridique ?", note sous Civ., 1ère, 24 septembre 2002, Bulletin 2002, I, n° 218, p. 168,Dalloz, 6 février 2003, n° 06, Jurisprudence, p. 369-372.
Voir le mot "
Résiliation " .
© 2004
Serge Braudo, Retired Judge of the Court of Appeals of Versailles (France)
Résolution
La
résolution a pour objet de faire disparaître
le contrat rétroactivement depuis son origine. Elle est demandée ou
constatée en justice. En cas de résolution, le contrat est réputé
n'avoir jamais existé et tout doit être remis en état.
Cependant,
il est de nombreux cas où toutes ses conséquences ne peuvent
être effacées. Le juge appréciera alors les conditions
d'indemnisation à prévoir.
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Lawperationnel Le Droit et les contrats dans la pratique et les Affaires par A-J Darmon, Avocat, Paris, France.