Oeuvre
à laquelle est incorporée une œuvre préexistante, sans la
collaboration de l'auteur de cette dernière. Il peut s'agir de la
traduction d'une œuvre littéraire ou d'arrangements musicaux.
L'auteur
de l'œuvre préexistante, qui reste titulaire des
droits d'auteur sur cette dernière, conserve le droit d'autoriser ou non
cette incorporation dans une œuvre nouvelle.
L'auteur de l'œuvre dérivée
a un
droit de représentation et
de reproduction sur cette œuvre, qui peut donner lieu au versement de
bénéfices à l'auteur de l'œuvre incorporée.
Voir également
oeuvre collective,
oeuvre de collaboration,
oeuvre de commande
Copyright 2002-2006 Albert-Jean Darmon -
Lawperationnel Le Droit et les contrats dans la pratique et les Affaires par A-J Darmon, Avocat, Paris, France.
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