Oeuvre collective

  Œuvre créée sur l'initiative d'une personne physique ou morale, le maître d'œuvre, qui la publie sous son nom, mais qui confie à chacun des auteurs participants l'exécution d'une part de l'œuvre, tout en conservant le contrôle de l'ensemble. Il peut s'agir concrètement des encyclopédies ou des journaux. Dans la mesure où il est impossible d'attribuer à chacun des intervenants un droit distinct sur l'ensemble réalisé, et puisque l'œuvre est divulguée sous le nom de son initiateur, c'est ce dernier qui est investi des droits d'auteur. Il est toutefois possible pour tout intervenant à l'œuvre collective d'exploiter séparément sa contribution personnelle dès lors que celle-ci est individualisable et que cela ne porte pas atteinte à la diffusion de l'œuvre collective. Le   monopole d'exploitation d'une oeuvre collective dure soixante-dix ans à compter du 1er janvier de l'année suivant la publication. Voir également   oeuvre de collaboration,  oeuvre de commande,  oeuvre composite