Cette page d’ répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. D'une manière générale, le mot fusion (du
latin fusio, du verbe fundere qui signifie fondre) désigne l'action consistant à faire d'une ou plusieurs entités une unique entité. Plus particulièrement, le mot est employé dans plusieurs domaines :en
physique, la
fusion est le passage d'un corps ou d'une substance de l'
état solide à l'état
liquide; on dit aussi que le corps fond sous l'effet de la température ; voir
calorimétrie et
liquide ;en
physique nucléaire, la
fusion nucléaire est la combinaison de deux nucléides formant un noyau de masse plus importante avec un important dégagement d'
énergie : les noyaux fusionnent ;en
économie, la
fusion (
conseil en fusion-acquisition) est la forme d'alliance la plus aboutie de deux
entreprises ;en
droit administratif, la fusion de
communes permet de réunir en une seule entité, plusieurs communes contiguës distinctesen
musique :la fusion auditivela
fusion de genres musicaux ;Dans le
jazz, la
fusion est un autre terme utilisé pour désigner un style jazz-rock.la
fusion est aussi un terme utilisé en musique pour désigner un métissage, un mélange de plusieurs styles de musiques comme le
Rock, le
Funk, le
Jazz, la
Musique Classique,la
World Music, la
Musique électronique et le
Rap.La
Cuisine Fusion
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(Merging). Réunion (soudure) de plusieurs fichiers en un seul.
Procédé par lequel deux sociétés fusionnent leurs activités, généralement à la suite d'une absorption de l'une par l'autre. La fusion est le contraire de la scission.
Activité consistant à mettre en relations des entreprises susceptibles de fusionner ou d'acheter ou d'être achetées, et d'accompagner l'acquisition ou la fusion tant au plan du conseil économique et juridique qu'au plan des participations (portages) et des crédits nécessaires. Terme anglais : MERGERS AND ACQUISITIONS (M.n'A.).
La fusion est l'opération financière dite aussi “absorption” par laquelle les associés de deux ou plusieurs sociétés commerciales décident de confondre les actifs des entreprises au capital desquelles ils participent, pour ne former qu’une seule personne morale (voir l’article 1844-4 du Code civil et les articles 371 et suivants de la loi 66-537 du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales ) . Le document conclu entre les sociétés qui procèdent à une fusion se dénomme un " projet de fusion" ou encore un " traité de fusion ".
.L’opération inverse de la fusion est la “scission” .
Voir la rubrique :
"Commissaire aux apports". Textes
Code civil, art.1844-4. 1844-17
Code de commerce (nouv.), L236-1 et s.
L.66-537 du 24 juil.1966, art. 89, 93, 129, 152, 257, 261 et s, 279, 316, 371 et s.,
D. n°67-236 du 23 mars 1967 art.254 et s.,381 et s
Directive N°78/855 du Conseil , 9 oct.1978 (JOCE, L295, 20 oct.1978)
Directive N°82/891 du Conseil , 17 déc.1982 (JOCE, L378, 21 déc.1982)
Bibliographie
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