Fongible

Se dit d’une chose qui se caractérise par son appartenance à un genre ou à une espèce et non par une identité propre. Lorsqu’elles sont objet d’obligations, les choses fongibles sont des choses dites de genre déterminées seulement en quantité et qualité par opposition aux corps certains qui sont individuellement définis par des caractéristiques propres.
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La fongibilité est la qualité appliquées à des marchandises ou à des matières qui n'étant pas individualisées ne sont désignées dans un contrat que par leur espèce (une tonne de charbon, dix quintaux de blé ) . Cette spécificité entraîne le fait que celui qui détient une matière fongible pour le compte d'un tiers ,par exemple un dépositaire ou un emprunteur ,n'est obligé qu'à la restitution de la même quantité de la même espèce sans qu'on puisse lui opposer le fait qu'il n'offre pas de rendre la chose même qui lui a été remise .On imagine mal qu'une personne puisse exiger de son banquier qu'il lui restitue les mêmes billets et les même pièces de monnaie que ceux qu'il a versés lors de la constitution du dépôt .

Enfin concernant la vente de choses fongibles ,celles-ci ne pouvant être déterminées que par leur espèce , elles ne sont censées être livrées qu'au moment du comptage ,du pesage ou du mesurage, opération qui entraîne le transfert de propriété ,celui des risques et l'application des dispositions concernant le régime de la garantie .

Textes
Code civil art.1992 et s..

  Se dit d'une chose qui se caractérise par son appartenance à un genre ou à une espèce et non par une identité propre. Lorsqu'elles sont objet d'obligations, les choses fongibles sont des choses dites de genre déterminées seulement en quantité et qualité par opposition aux corps certains qui sont individuellement définis par des caractéristiques propres. L'argent est une chose fongible ou de genre, tel appartement dans tel immeuble est un corps certain. Les choses fongibles peuvent être remplacées par n'importe quelle chose du même genre. C'est pourquoi il est traditionnellement affirmé que les chose de genre ne périssent pas (« genera non pereunt »). Dans cet esprit, on considère l'obligation de payer une somme d'argent comme une  obligation de résultat  renforcée pour laquelle le débiteur ne peut même pas invoquer une cause étrangère pour échapper à son obligation. De plus, son exécution forcée sera toujours possible.

音標：[fC~Iibl]

專業辭典
adj.
【法律】可替代的，可替換的

音标：[fC~Iibl]

专业辞典
adj.
【法律】可替代的，可替换的