Billet

v. héberger un sodat, loger chez; cantonner des troupes

n. billet de logement, logement; ordre officiel de loger un soldat; cantonnement; caserne de soldats; emploi, travail, boulot, job; situation;

Cette page d’ répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom.  Billet peut signifier :un billet de banque, utilisé couramment comme monnaieun titre de transport, un billet d'avion ou de trainun billet, une forme courte d'informations, par exemple sur des blogs ou dans un journal.un billet de trésorerieFélix Billet (1808-1882), un professeur de la Faculté des sciences de Dijon, chevalier de la Légion d'Honneur
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Document par lequel le tireur ou souscripteur se reconnait débiteur du bénéficiaire auquel il promet de payer une certaine somme d'argent à un certain terme spécifiés sur le titre.Le billet à ordre peut être transmis par voie d'endossement .Le souscripteur est tenu dans les mêmes termes que le tireur d'une lettre de change.Mais, contrairement à celle-ci qui consacre un engagement qui est commercial par nature ,le billet à ordre est un engagement de nature civile lorque le souscripteur n'est pas commerçant et les litiges qui opposent les parties signataires d'un billet à ordre, ne sont pas de la compétance du Tribunal de commerce .

“Le billet de fonds” est un type de billet à ordre.Il s’agit d’un titre endossable émis à l’occasion de la vente d’un fonds de commerce , d’où son appellation.Le billet de fonds est émis en représentation de tout ou partie du prix d’un fonds de commerce dont le prix est payé à terme.Il est remis par l’acheteur soit au vendeur qui accepte de faire crédit à son cessionnaire soit à l’établissement de crédit qui finance l’acquisition fait de l’acheteur .La caractéristique du “billet de fonds” réside dans le fait que son endossement emporte par lui même et en dehors de tout acte de subrogation ,la transmission au porteur des privilèges et des sûretés constituées dans l’acte de vente pour en garantir le paiement du prix du fonds de commerce .Consulter à cet effet l’article 27 de la loi du 27 mars 1909 sur la vente et le nantissement des fonds de commerce.

Textes
Code commerce, (nouv.) art. L511-56 et s., L 512-1 et s.,
L.n°69-1263 du 31 déc.1969 art.16.
L. du 29 oct.1940.
Code Génral des Impôts art.1840 T bis (timbre)

Bibliographie
Montout (N.), Billet à ordre, J-Cl, com., Fasc.490.
Rive-Lange, Les problèmes posés par l'opération d'escompte, LGDJ, 1962.
Sinay, La situation juridique du donneur d'aval, Rev.trim.dr.com, 1953,17.
Note : Voir la bibliographie sous l'article Lettre de change en tant que les règles gouvernant la lettre de change sont aussi applicables au billet à ordre (C.com (nouv.) art L512-3 ).
Simon (A-M.), Hess-Fallon (B.), Droit des affaires., 15ème édition,- éd.Dalloz-Sirey,2003.

billet1 ['bNlNt] n
(a)Mil (requisition) billet m de logement;
(b)Mil (accommodation) logement m (chez l'habitant); cantonnement m (en ville); logement (d'un évacué);
(c)Old-fashioned Br F situation f, emploi m.

billet2 v (-t-)
1vt (a) loger (des troupes, un évacué) (on someone, chez quelqu'un,);
to billet troops on or in a town, cantonner des troupes dans une ville.
2vi loger (with, chez).

billet3 n
(a)rondin m, bille f, billette f (de bois de chauffage etc);
(b)Metal billette f, larget m (d'acier).

BILLETTE