accessoire
accessoire; auxiliaire; complice
{
accessory
}
Accessoire
En
théâtre, tous les articles présents en
scène autres que les
décors sont appelés accessoires. Les meubles et autres gros objets sont des accessoires de décor. Les objets manipulés par les
comédiens pendant le spectacle sont des accessoires de jeu. Les accessoires qu'un comédien porte sur sa propre personne, comme une pipe, une montre ou un éventail, sont appelés des accessoires personnels. Durant le spectacle, ces différents accessoires sont gérés par le
régisseur plateau, ou par les
accessoiristes.
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Accessoire
Le mot "accessoire",s'emploie en général pour qualifier un droit ou une prérogative, qui suit le sort d'un autre
bien, d'une prestation ou d'une valeur considérés comme constituant
le principal. Ainsi un corps de ferme constitue l'accessoire d'une exploitation agricole. En cédant une créance le bénéficiaire de la
cession,le cessionnaire, acquiert, par là-même, les intérêts constituant l'accessoire de la créance qu'il acquiert. L'accessoire se transmet activement comme passivement.
En droit du travail on parle d'accessoires du salaire pour désigner les prestations en espèces ou en nature que reçoit le salarié en plus de sa rémunération principale telles que les pourboires versés par la clientèle, les indemnités de congés mais aussi les primes de panier, le logement ou l'usage d'une voiture de fonction. On trouvera une numération des rémunérations accessoires dans l'article L242-1 du Code de la
Sécurité sociale.
En procédure, on utilise aussi ces mots pour désigner l'ordre dans lequel la partie entend que ses demandes ou ses
défenses soient analysées de sorte que si le tribunal ne fait pas droit à la demande ou au
moyen considéré comme étant désigné à titre principal, c'est seulement dans ce cas, que le juge examinera la demande ou le moyen accessoire. La pratique du Palais utilise aussi le mot
"subsidiaire" pour qualifier une demande ou une défense accessoire .
La Cour de Cassation considère que le silence gardé par le juge dans le dispositif de sa décision sur des conclusions subsidiaires en implique le rejet (E.Faye - La Cour de Cassation n°86)
Textes
Droit des obligations : C.civ.art.1018, 1615, 1692. 2016.2118
Régimes matrimoniaux : C.civ.art.1406.
Bibliographie
Bandrac, note sous Cass.civ.III, 3 avr.1990, Rev.trim.dr.civ.1990,528.
Dagot, note sous TGI Nevers 5 mars 1975, JCP.,1976,II, 18324.
Goubeaux (G. ), La Règle de l'accessoire en droit privé, LGDJ , 1969.
Prieur, note sous Cass.civ.I, 6 mai 1968, JCP 1969,II,15737
© 2004
Serge Braudo, Retired Judge of the Court of Appeals of Versailles (France)
accessoire
音標:[aksGswar]
adj. 附帶的,附屬的,附加的,副的;次要的,無關緊要的
n.m. 次要的東西,次要部分;附件,附屬裝置;衣著的飾物,服飾(手提包,腰帶等);附屬品;(話劇,電影的)小道具
專業辭典
adj.
【解剖學】附腺
1. adj.
【劇】道具
2.adj.
【商】副擔保品
accessoire
m.
(pl)附件;配件
accessoires d'automobile
汽車附件
近義詞
additionnel, annexe, auxiliaire, complémentaire, subsidiaire, supplémentaire, annexe, contingent, incident, marginal
accessoire
音标:[aksGswar]
adj. 附带的,附属的,附加的,副的;次要的,无关紧要的
n.m. 次要的东西,次要部分;附件,附属装置;衣着的饰物,服饰(手提包,腰带等);附属品;(话剧,电影的)小道具
专业辞典
adj.
【解剖学】附腺
1. adj.
【剧】道具
2.adj.
【商】副担保品
accessoire
m.
(pl)附件;配件
accessoires d'automobile
汽车附件
近义词
additionnel, annexe, auxiliaire, complémentaire, subsidiaire, supplémentaire, annexe, contingent, incident, marginal